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Marques déposées par FRANÇOIS PASCAL
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Transport Canin Océane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transport Canin Océane
FRANÇOIS PASCAL

Numéro de dépôt :
3767245
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
Transport Canin Océane de FRANÇOIS PASCAL

Présentation de la marque Transport Canin Océane

Déposée le 17 septembre 2010 par FRANÇOIS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transport Canin Océane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est FRANÇOIS PASCAL domicilié(e) 52 rue ambroise thomas - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Pascal domicilié(e) 52 rue ambroise thomas - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Transport Canin Océane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transport Canin Océane est expirée depuis le 17 septembre 2020.


FRANÇOIS PASCAL - 52 rue ambroise thomas - 76600 - LE HAVRE - France


François Pascal - 52 rue ambroise thomas - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Transport ; services de taxis ;

Pensions pour animaux.